Licences

Programme de licence

Chaque club à l’obligation de souscrire une licence pour chacun de ses membres.  Cette règle assure à chaque membre une couverture par l'assurance de la LFBBS.

Il existe plusieurs types de licences pour couvrir tous les membres qui composent votre club :

  • Joueur.euse.s
  • Officiels (arbitres & marqueurs)
  • Administrateurs Club
  • Sympathisants (bénévoles)

Il est essentiel que chaque joueur soit en ordre de licence pour bénéficier de la couverture d’assurance. Il y va de la responsabilité de chaque club.

Si vous organisez un stage ou autre évènement (sportif ou non), vous pouvez également assurer vos participants sans nécessairement les affilier à la LFBBS.  Pour cela, référez-vous à la section "Assurance" ci-dessous et utilisez le formulaire "Risques temporaires".

Procédure d'enregistrement des licences

Formulaire de transfert exceptionnel entre clubs

Assurances pour les clubs

Arena Assurance Sportive

La LFBBS a souscrit une Assurance auprès de la société Arena, spécialisée en assurance sportive.Tous les membres en ordre de licence sont couverts par cette une assurance, qui prend effet à partir de la date de validation de sa licence.

Exception : les nouveaux joueurs (qui n'ont jamais été affiliés) ont la possibilité de faire 3 entraînements à l'essai sur une période de maximum un mois.Il est essentiel que chaque joueur soit en ordre de licence pour bénéficier de la couverture d’assurance. Il y va de la responsabilité de chaque club.

Assurance Responsabilité Civile

En tant qu’ASBL, vous avez l’obligation de souscrire à une assurance RC, auprès de l’assureur de votre choix. ARENA en propose une pour un montant de €25/an TTC (cf. p.5 des conditions particulières de la police LFBBS).

Assurance des bénévoles

Tous vos volontaires bénévoles sont automatiquement couverts en RC par la police LFBBS, mais pas en accident corporel. Si vous souhaitez ajouter cette garantie, vous pouvez souscrire une extension dont le tarif dépend du nombre de volontaires bénévoles (cf. p.6 des conditions particulières de la police LFBBS ; àpd €50/an TTC pour 10 personnes).

Assurance locaux et infrastructures sportives

En cas de location de locaux et/ou d’infrastructures sportives, il vous est conseillé de bien lire les conditions d’assurance prévues à votre contrat de location. Un abandon de recours peut y être prévu, qui vous assure donc en cas de dégâts, mais veiller également au montant de la franchise prévue par sinistre, qui peut être très élevée. Dans ce cas ainsi que dans le cas où aucune assurance n’est prévue, ARENA vous propose une option spécifique (cf. p. 5 des conditions particulières de la police LFBBS) ;

Assurance risque temporaire sportifs (ex. Stages, Tournois) :

Pour les non-membres participants à des activités sportives (ex. Stages, Tournois, …), vous devez impérativement souscrire une assurance « Risques Temporaires ».

Sans cette assurance, les non-membres ne seront pas couverts !
Pour que la couverture soit bien effective, le formulaire d'assurance complété ainsi que la prime doivent parvenir chez Arena au plus tard la veille du début du stage.

Assurance risque temporaire non-sportifs (ex.) :

En cas d’organisation d’activités non-sportives, 2 options s’offrent à vous :

  • Une couverture temporaire (cf. formulaire ad hoc)
  • Une couverture annuelle dont la prime s’élève à € 65 TTC (cf. p.5 des conditions particulières de la police LFBBS).

Subsides ADEPS

L’ADEPS, Administration de l'Education Physique et des Sports, a pour mission de promouvoir, d’organiser et d’encadrer des activités physiques et sportives auprès de la population francophone de Wallonie et de la Région de Bruxelles-Capitale.

Subvention pour l’activité sportive locale Télécharger
Prêt de Matériel Sportif Télécharger
Prix & Trophés Télécharger

Autres subventions

    • Egalité & mixité dans le sport
    • Développement du sport dans le milieu carcéral
    • Promotion du sport (notoriété de la Communauté Française)
CENTRES DU CONSEIL DU SPORT Sept Centres de Conseil du Sport (CSS) répartis sur l’ensemble du territoire de la Fédération Wallonie Bruxelles vous renseignent, vous informent, vous accompagnent et vous conseillent dans vos démarches liées au sport.

Retrouvez les coordonnées de votre CSS local ICI

Infrastructures

Les dossiers suivants sont mis à votre disposition pour référence uniquement, dans l’attente d’une mise à jour complète.

L’homologation d’infrastructures baseball & softball est du ressort de la Fédération Royale Belge de Baseball & Softball : info@kbbsf-frbbs.be

Dossier infrastructures LFBBS Télécharger
Terrain BASEBALL Infrasport Télécharger
Terrain SOFTBALL Infrasport Télécharger

 

Travail associatif

Loi relative à la relance économique et renforcement de la cohésion sociale Télécharger
Flyer du SPF Finances Télécharger
Modèle de contrat de travail associatif Télécharger

Registre UBO

Chaque ASBL à des obligations en matière de « prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme et à la limitation de l’utilisation des espèces. »

Il s’agit d’identifier ses dirigeants afin d’accroître la transparence et prévenir l’utilisation de structures juridiques pour blanchir des capitaux et financer le terrorisme.

Les clubs sportifs n’échappent pas à cette obligation et doivent s’y conformer à compter du 30 septembre 2019.

Fiche d’information (Ethias) Télécharger
Manuel d’utilisation pour les dirigeants d’ASBL (SPF Finance) Télécharger
Brochure d’information générale (SPF Finance) Télécharger